MENTIONS LÉGALES
Informations générales
Ce site est édité par FTSM SAS dont le siège est situé :
1 Rue du 1er Mai
92000 Nanterre
Tél. : 01 85 74 78 00
​
FTSM est une SAS immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre
sous le numéro Siren 824 645 329 au capital social de 3 639 761,00 € - n° TVA intracom. FR81824645329
Courtier d'assurance, inscrit à l'ORIAS (N°17004000) www.orias.fr
Entreprise soumise au contrôle de l'ACPR, 4 Place de Budapest CS 92459 75436 PARIS CEDEX 09
​
Publication
Responsable de la publication : Julien GOUJAT
​
Accès au site
L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.
L’accès au site www.one-lease.fr est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du client, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.
​
Propriété Intellectuelle
La dénomination ONE Lease, le logo ONE Lease, ainsi que le slogan Client First, sont des marques déposées par FTSM SAS.
FTSM SAS est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site notamment les données et photos, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés, partenaires ou auteurs, et de la structure générale du site appartenant à Wix. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de FTSM SAS est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Contenu du site
FTSM SAS se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.
Le contenu et les informations présents sur ce site web ne sont pas contractuels.
En outre, FTSM SAS décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service.
​
Vie privée
Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google.
Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.
​
Liens hypertextes
Le site internet www.one-lease.fr peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
FTSM SAS ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet, et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit.
FTSM SAS ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.
Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction www.one-lease.fr, il lui appartiendra d'adresser un email à FTSM SAS afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien.
FTSM SAS se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
​
Droit applicable
Le droit applicable au présent site et à ses mentions légales est le droit français.
FTSM SAS se réserve le droit de modifier ou d’actualiser les présentes mentions légales à tout moment et sans information préalable des utilisateurs.
​
Hébergement
Le site est hébergé par Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034
​
Contact